Exemples d’opérations

Nous vous présentons brièvement ci-dessous quelques exemples d’opérations qui vous donneront une idée de la manière dont nous pouvons vous aider et du degré de risque auquel elles exposent.

Produits de financement de base

Le graphique ci-dessous montre divers types de produits de financement de base du commerce international et la position de chacun d’eux sur une échelle des risques, du point de vue de l’importateur et de l’exportateur. Lorsque nous analyserons vos besoins, il se peut que nous jugions approprié, voire nécessaire, que vous assumiez tous les risques et que vous acceptiez, par exemple, d’effectuer le paiement avant d’avoir reçu les marchandises commandées.

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Encaissement documentaire

La principale caractéristique de ce type d’instrument est que les banques en cause agissent au nom des importateurs et des exportateurs et qu’elles s’occupent d’échanger les documents d’expédition (qui comprennent généralement les titres de propriété des marchandises) contre la paiement convenu.

Les recouvrements ne comportent pas de processus de vérification, si ce n’est de s’assurer que les documents requis ont été fournis par l’exportateur et, par conséquent, assurent une garantie limitée. Une opération d’encaissement documentaire se présente comme suit :

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Lettre de crédit (L/C)

La lettre de crédit est un instrument clé qui garantit le paiement au bénéficiaire (l’exportateur) par la banque émettrice contre les documents d’expédition présentés conformément aux conditions qui y sont énoncées. La L/C peut être émise accompagnée de diverses caractéristiques utiles et à valeur ajoutée, comme l’option de la « confirmer ».

La L/C offre une excellente garantie aux importateurs et aux exportateurs du fait que, comme l’encaissement documentaire, elle suppose le paiement en échange des documents d’expédition. La différence principale tient à ce que dans le cas d’une L/C, les banques en cause sont obligées de vérifier soigneusement si les documents sont parfaitement conformes aux conditions stipulées dans la L/C, puis d’effectuer le paiement conformément aux instructions de cette lettre. La L/C permet de stipuler toutes sortes de détails importants, comme les modalités de paiement et d’expédition, la date d’expédition la plus tardive, le montant et la nature de l’assurance sur la cargaison, etc.

Une L/C confirmée est particulièrement utile – et dans certains cas indispensable – dans les marchés ou les relations commerciales à haut risque, en ce sens qu’elle permet à l’exportateur d’obtenir une autre promesse de paiement indépendante lorsque la promesse de paiement de la banque émettrice n’inspire pas entièrement confiance. Cela peut survenir lorsqu’on a des doutes sur la capacité de payer de la banque émettrice, laquelle pourrait être limitée par des événements exceptionnels, comme une crise économique, une intervention militaire ou une réglementation sur le contrôle des changes.

Généralement, une opération réalisée au moyen d’une L/C fonctionne ainsi :

Nous pourrions vous donner maints exemples d’opérations assorties d’une L/C mais nous préférons ici vous offrir une idée de la nature des principaux produits de financement du commerce international offerts par l’équipe du Service des finances, Commerce mondial TD. Les encaissements documentaires et les lettres de crédit peuvent, selon les particularités de l’opération en question, servir de base pour faciliter le paiement entre importateurs et exportateurs, assurer le financement à la partie qui en a besoin et/ou offrir des solutions d’atténuation des risques, s’il y a lieu.

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Monétisation des comptes clients

Le dernier exemple d’opération concerne la monétisation des comptes clients. Le programme de monétisation des comptes clients du Service des finances, Commerce mondial TD, offert aux clients admissibles, est une solution de financement puissante et efficace reposant sur l’existence de comptes clients associés à un compte ouvert. C’est un mécanisme de financement qui n’est pas visible au partenaire commercial de notre client et qui assure le Service des finances, Commerce mondial TD contre les pertes, au moyen d’une assurance risque de tiers – soit d’une agence de crédit gouvernementale, soit d’un assureur privé –, ou par un recours à l’emprunteur, notre client TD.

Aperçu du déroulement d’une opération de monétisation des comptes clients :

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L/C et garanties de soutien

Les lettres de crédit et les garanties de soutien, qui sont des instruments semblables, sont émises à la demande d’un demandeur en faveur d’un bénéficiaire. Généralement, ces instruments sont émis en cas d’imprévu et il ne sont pas censés être tirés; toutefois, leur valeur réside dans la garantie d’une promesse de paiement indépendante, souvent déclenchée par une simple demande de la part du bénéficiaire.

Les L/C de soutien sont assujetties à l’article 500 des RUUCDUCP alors que les garanties, elles, sont assujetties aux lois du pays où elles sont émises. Les cautionnements de soumission, les paiements anticipés, les caution de garanties et les garanties de bonne exécution sont des exemples ou types spéciaux de garanties.

    Le 22 octobre 2014

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