Guide d’information sur le coût total

Aperçu :

• Les nouvelles règles en matière d’information sur le coût total des ACVM entreront en vigueur en janvier 2026 et nécessiteront une communication plus claire des frais annuels.
• Les FNB ont habituellement des coûts inférieurs à ceux des fonds communs de placement; l’information sur le coût total peut souligner cet avantage.
• L’information sur le coût total doit communiquer à la fois les frais totaux en dollars et les ratios des frais du fonds pour chaque fonds.
• Les frais varient, les FNB de titres à revenu fixe à gestion passive étant les moins chers, tandis que certains produits (p. ex. les fonds privés) sont exclus de l’information sur le coût total.
• Une plus grande transparence pourrait rendre les FNB plus attrayants pour les investisseurs axés sur les coûts.

À compter du 1er janvier 2026, les nouvelles exigences en matière d’information sur le coût total des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) entreront en vigueur. Les personnes inscrites du secteur des valeurs mobilières et les assureurs doivent fournir des rapports annuels contenant les rehaussements de l’information sur le coût total pour l’année se terminant le 31 décembre 2026, afin de clarifier les frais récurrents intégrés, comme les ratios des frais de gestion et d’opération.

Les frais liés aux placements ont une incidence importante sur les résultats. Les fonds négociés en bourse (FNB) ont généralement des coûts moins élevés, soit un ratio des frais du fonds moyen de 0,77 % (médiane de 0,60 %). Les frais liés aux FNB varient selon la catégorie d’actif et la stratégie, allant de 0,2 % pour les titres à revenu fixe à gestion passive à 2,47 % pour les produits alternatifs ou à effet de levier. Les FNB à gestion active comportent habituellement des frais plus élevés; par exemple, le ratio des frais du fonds médian est d’environ 0,35 % plus élevé pour les FNB de titres à revenu fixe à gestion active et de 0,50 % plus élevé pour les FNB d’actions à gestion active que pour les FNB à gestion passive.

Ratio des frais du fonds médian des FNB selon les actifs et les stratégies

Bien que des données précises sur les frais d’opération soient souvent manquantes, les ratios de frais moyens des fonds communs de placement sont généralement supérieurs de 0,20 % à ceux des FNB basés sur les ratios des frais de gestion (RFG). Les exigences en matière d’information sur le coût total peuvent donc être avantageuses pour les FNB. Toutefois, les nouvelles exigences de déclaration peuvent avoir des répercussions différentes selon les produits de placement. Certains instruments de placement, comme les produits structurés, les notices d’offre, les fonds privés et les FNB/fonds communs de placement cotés aux États-Unis, ne sont pas visés actuellement. Cela pourrait avoir une incidence sur la compétitivité relative de ces produits en lien avec la nouvelle réglementation.

Notions de base sur l’information sur le coût total

L’information sur le coût total exige que les courtiers et les sociétés de gestion de portefeuille révisent le rapport annuel sur les frais et les autres formes de rémunération (RAFFR) en vigueur pour y intégrer le montant total en dollars des frais du fonds engagés par les clients au cours de la période de référence, ainsi que les ratios des frais du fonds applicables à chaque fonds détenu par le client tout au long de l’année.

Le RAFFR doit être mis à jour pour inclure les éléments suivants :

• Frais du fonds : divulguer le montant total en dollars des frais du fonds, y compris les frais de gestion, les frais d’opération du fonds et les frais d’exploitation associés à tous les fonds d’investissement pertinents détenus par le client pendant au moins un jour au cours de la période de référence.
• Ratios des frais du fonds : communiquer le ratio des frais du fonds correspondant à chaque catégorie ou série de chaque fonds d’investissement détenu par le client pendant au moins une journée au cours de la période de référence.

La plupart des investisseurs en FNB connaissent les frais de gestion et les RFG. Les frais de gestion représentent un pourcentage des actifs gérés facturés par les gestionnaires de portefeuille ou les conseillers. Les RFG comprennent ces frais, ainsi que les frais de rendement, les coûts de financement et d’autres frais d’exploitation, comme les frais juridiques et comptables.

Les coûts d’opération font partie des frais totaux des FNB, mais sont souvent ignorés. Inclus dans le ratio des frais d’opération (RFO), ils couvrent les achats et les ventes au sein du fonds et peuvent atteindre 2 % à 3 % pour certaines stratégies alternatives ou FNB à effet de levier ou à rendement inverse. Le ratio des frais du fonds pour le Modèle de relation client-conseiller – Phase 3 (MRCC3) combine tous les coûts, y compris le RFG et le RFO, ce qui donne une image complète de ce que les investisseurs paient.

Information sur le coût total pour les FNB

On peut s’attendre à ce que les FNB bénéficient de l’information sur le coût total, qui les rend encore plus rentables et transparents. Toutefois, les frais totaux diffèrent selon la catégorie d’actif et la stratégie.

Des frais moins élevés que ceux des fonds communs de placement

• RFG : Les rapports indiquent un RFG moyen de 0,97 % pour les fonds communs de placement à honoraires, contre 0,67 % pour les FNB. Les investisseurs dans les FNB à gestion active paient environ 0,86 %, ce qui est toujours inférieur à 0,97 % pour les fonds communs de placement (catégorie F).
• RFO : Les opérations sur FNB se font principalement sur le marché secondaire par l’intermédiaire de teneurs de marché, contrairement aux fonds communs de placement, qui nécessitent une interaction directe avec l’entreprise. Lors de variations importantes de l’offre et de la demande, les participants autorisés ajustent le nombre de parts de FNB au moyen de titres plutôt qu’en espèces, ce qui permet aux investisseurs à long terme de ne pas avoir à supporter les coûts d’opération.

Les frais diffèrent selon les catégories d’actif et les stratégies

En moyenne, les FNB affichent un RFG de 0,67 %, un RFO de 0,10 % et un ratio des frais du fonds de 0,77 %. Les frais médians sont moins élevés en raison des valeurs extrêmes. La plupart des actifs des FNB sont dans des produits à faible coût, ce qui se traduit par des frais moyens pondérés en fonction de l’actif encore plus faibles.

Les frais des FNB peuvent varier grandement selon la catégorie d’actif et la stratégie de placement. Le tableau ci-dessous présente la médiane et le montant maximal des frais de gestion, du RFG, du RFO et du ratio des frais du fonds pour divers types de FNB. Les médianes sont utilisées pour mieux refléter les coûts habituels.

• Les FNB de titres à revenu fixe à gestion passive comportent les frais les plus bas : Ces FNB offrent les frais de gestion médians et les ratios de frais les plus faibles, avec un RFO de 0 % en raison de l’absence de commissions d’opération explicites. Les coûts se reflètent plutôt dans les écarts de taux des obligations. En revanche, les FNB d’actions et à gestion active ont des RFO plus élevés en raison d’opérations plus fréquentes et de leurs mécanismes opérationnels.
• Les FNB à gestion active sont plus chers : Les FNB à gestion active facturent généralement des frais plus élevés. Les FNB d’actions à gestion passive ont un ratio des frais du fonds de 0,39 % par année contre 0,89 % pour les FNB d’actions à gestion active; le ratio des frais du fonds des titres à revenu fixe à gestion passive est de 0,20 %, comparativement à 0,55 % pour les titres à revenu fixe à gestion active.
• Les FNB à effet de levier et les FNB alternatifs ont des RFG plus élevés : Les FNB à effet de levier léger ont un RFG médian de 1,99 %, principalement en raison des coûts de financement, tandis que les FNB alternatifs peuvent déclarer des RFG encore plus élevés en raison des frais de rendement. Les distinctions entre les frais de gestion et le RFG sont importantes pour les investisseurs.
• RFO plus élevés dans les FNB à effet de levier ou à rendement inverse : Les FNB à effet de levier ou à rendement inverse fondés sur des swaps et de rééquilibrage quotidien entraînent des frais liés aux opérations plus élevés, ce qui se traduit par les RFO les plus élevés.
• Ratios des frais du fonds plus élevés dans les FNB alternatifs et les FNB à effet de levier ou à rendement inverse : Le ratio des frais du fonds médian pour les deux catégories est de 2,47 %, les FNB de stratégies alternatives atteignant 7,30 %, ce qui a une incidence sur le rendement du fonds.

Incidence de l’information sur le coût total

Le rehaussement de l’information sur le coût total à venir vise à accroître la transparence sans ajouter de coûts supplémentaires. Ce changement a pour objectif de clarifier les renseignements sur les coûts, qui peuvent influer sur les décisions des investisseurs à l’égard de produits assortis d’informations plus explicites. L’exclusion de certains produits de ces exigences peut entraîner des différences à l’échelle du marché.

• Exercice de transparence : Le principal objectif de cet exercice est d’améliorer la transparence. Bien qu’il n’entraîne pas de nouveaux coûts, il exige une divulgation plus complète des frais du fonds pour appuyer une prise de décisions éclairée.
• Le moment est venu pour les FNB de briller : Comme mentionné plus tôt, les FNB ont généralement des coûts moins élevés. L’information sur le coût total fournit aux investisseurs des renseignements plus clairs sur les frais associés à chaque placement, ce qui pourrait les amener à comparer les options en fonction des économies de coûts potentielles.
• Couverture du MRCC3 : Certains produits de placement, comme les billets structurés, les fonds dispensés de prospectus (comme les fonds privés ou les fonds en gestion commune) et les fonds d’investissement de travailleurs, ne sont pas visés par les exigences du MRCC3. Les différences dans les informations sur le coût total peuvent avoir une incidence sur les stratégies de lancement de produits des émetteurs. Une couverture inégale signifie qu’une transparence accrue peut accroître la sensibilisation aux coûts de certains produits, tandis que d’autres ne sont pas touchés. Dans le cas des produits qui ne sont pas visés, l’absence de divulgation des coûts peut influer sur les décisions des investisseurs ou des conseillers.
• Plus grande transparence à l’égard des FNB cotés en dollars canadiens : Les émetteurs de FNB canadiens sont assujettis aux exigences d’information sur le coût total, contrairement aux émetteurs de FNB américains. Pour les produits cotés aux États-Unis, les ratios des frais nets peuvent être utilisés comme mesure approximative de l’information sur le coût total, ce qui ajoute d’autres facteurs à prendre en compte par les investisseurs lorsqu’ils choisissent des instruments de placement. Les FNB cotés à une bourse canadienne devraient désormais offrir une transparence plus détaillée des coûts.

Perspectives

Pour obtenir l’information sur le coût total, les émetteurs de fonds fournissent des données sur les frais aux courtiers en valeurs mobilières, qui, avec les fournisseurs de données, calculent les frais quotidiens en fonction des placements des clients et totalisent les montants pour l’année. Ces renseignements sont ensuite communiqués aux investisseurs.

Le Modèle de relation client-conseiller – Phase 4 (MRCC4) pourrait être mis en place pour répondre aux exigences d’information sur le coût total pour les produits qui ne sont pas couverts par le MRCC3, comme les produits structurés, les fonds privés et les FNB ou fonds communs de placement cotés aux États-Unis. Il vise à relever les défis liés au MRCC3 et à améliorer l’efficacité opérationnelle.

Le rehaussement de l’information sur les coûts pourrait rendre les FNB plus attrayants pour les investisseurs axés sur les coûts en mettant en avant les différences de frais. Les FNB de titres à revenu fixe à gestion passive ont tendance à avoir les frais les plus bas, tandis que les FNB alternatifs et à effet de levier ou à rendement inverse sont les plus chers. Les FNB à gestion active engagent habituellement des dépenses plus élevées que les FNB à gestion passive. Des produits comme les produits structurés, les fonds privés et les FNB ou les fonds communs de placement cotés aux États-Unis demeurent hors du champ de compétence du MRCC3, ce qui pourrait avoir une incidence sur la dynamique concurrentielle en vertu des nouvelles règles.