Pourquoi segmenter en unités un FNB?

Ce que vous devez savoir

• La segmentation en unités présente de nouveaux avantages et de nouvelles occasions au secteur mondial bien établi des FNB.
• Les titres segmentés en unités sont habituellement des jetons intégrés qui représentent des actifs existants ou des jetons émis de façon autonome qui servent de titres réels.
• Les avantages comprennent la négociation en tout temps, la propriété fractionnée et plus encore, mais de nouvelles solutions opérationnelles sont requises.
• Les plateformes européennes lancent des actions et des FNB américains segmentés en unités pour les investisseurs de l’Union européenne, tandis que l’accès en Amérique du Nord se fait principalement au moyen de FNB de cryptomonnaies et de FNB axés sur la chaîne de blocs.
• Les éléments comme la clarté de la réglementation, les nouvelles structures pour les FNB segmentés en unités et les FNB dans la chaîne, et l’accès élargi aux actifs privés sont sur le point de transformer le paysage des FNB.

Pourquoi segmenter en unités un FNB?

Le secteur des FNB (fonds négociés en bourse) aujourd’hui est extrêmement efficace et fonctionne bien. Un investisseur en appuyant sur un seul bouton peut acheter une exposition à un panier diversifié de titres mondiaux. Ces FNB peuvent être reproduits partout dans le monde, ce qui permet aux investisseurs mondiaux d’obtenir une exposition au même panier dans des FNB cotés dans leur pays. Alors pourquoi les FNB sont-ils intégrés à la question de la segmentation en unités? Y a-t-il d’autres avantages pour les investisseurs en FNB qui achètent un FNB segmenté en unités?

La segmentation en unités peut être un concept difficile à comprendre pour les investisseurs, surtout en ce qui concerne les FNB. Étant donné que la segmentation en unités s’impose rapidement et que les FNB font partie de l’équation, le rapport de cette semaine mettra l’accent sur les aspects essentiels et les avantages de la segmentation en unités, les percées au sein du secteur des fonds et les occasions émergentes dans le secteur des FNB.

Qu’est-ce qu’un titre segmenté en unités?

La segmentation en unités se divise en deux grandes catégories : les titres intégrés et les titres émis de façon autonome.

Titres intégrés

Les structures intégrées représentent l’exposition existante à un titre sous-jacent au moyen de jetons. Souvent, un tiers non affilié qui a la garde des titres émis par une autre entité peut émettre un nouveau titre segmenté en unités lié aux titres qu’il détient, ou peut segmenter en unités les « droits et privilèges sur les valeurs » que détiennent les investisseurs concernant le dépositaire. Les titres intégrés adoptent souvent l’un des modèles suivants :

• Modèle de certificat américain d’actions étrangères (CAAE) : Dans ce modèle courant, un dépositaire garde les actions sous-jacentes et émet des jetons qui procurent une exposition économique.
• Modèle d’entité ad hoc : Une entité ad hoc acquiert ou détient des actions, puis émet des jetons représentant des intérêts dans cet instrument. Cette méthode peut être utilisée pour offrir aux investisseurs particuliers à l’étranger une exposition à de grandes sociétés privées, les jetons étant liés à des réclamations d’entités ad hoc plutôt que directement aux actions inscrites de l’émetteur. Ce modèle fonctionne bien si la société sous-jacente demeure une société fermée, mais la complexité augmente si la société devient plus tard une société ouverte.
• Modèle de vente à découvert/synthétique : Les jetons font référence à l’action d’une société ouverte sans exposition sous-jacente directe. Certains marchés étrangers souffrent d’un manque de réglementation claire s’appliquant aux entreprises et aux organisations qui vendent des jetons à découvert. Ce point est particulièrement important pour les titres exempts de ventes à découvert et les marchés qui interdisent le rachat d’actions sous-jacentes. Comme des ventes à découvert sans contrepartie peuvent se produire dans ce modèle, le risque de contrepartie est accru.

Titres émis de façon autonome

Les jetons émis de façon autonome servent de titres réels. Les émetteurs ou les agents des transferts tiennent des dossiers de propriétés sans certificats et traitent les transferts dans un registre numérique.

• Fongibilité dirigée par des agents des transferts : Deux sociétés ont rendu possible la segmentation en unités de leurs actions par l’intermédiaire d’agents des transferts, donnant la possibilité aux investisseurs de détenir des titres dans des comptes de courtage traditionnels ou sous forme de jetons. Ces jetons s’accompagnent des mêmes droits que ceux des actions traditionnelles : dividendes, droit de vote et propriété, et ceux-ci peuvent passer de portefeuilles personnels à des comptes de courtage. Les agents des transferts s’occupent de la gestion des dossiers, du traitement des jetons perdus et des vérifications de conformité. À l’heure actuelle, les transferts d’un portefeuille à un autre sont possibles, mais la conversion de nouveau en actions traditionnelles est requise aux fins de négociation. Les sociétés de cryptomonnaies s’attendent à ce que la négociation décentralisée directe ait bientôt lieu.
• Segmentation en unités intégrée à la bourse : Le Nasdaq propose des titres segmentés en unités qui restent fongibles avec les titres standards et qui en partagent les numéros CUSIP (Committee on Uniform Securities Identification Procedures) et les droits. Les opérations seraient compensées et réglées par la Depository Trust & Clearing Corporation (DTCC), qui s’occuperait du minage des jetons pour les portefeuilles numériques enregistrés, en maintenant les règles et les protections existantes. La DTCC travaille à la segmentation en unités de tous ses titres dans la chaîne de blocs Ethereum, en vue de la réalisation des objectifs de modernisation sans décentralisation, bien que les détails des changements opérationnels restent flous. Le modèle Nasdaq-DTCC en est encore à ses premières étapes de développement et a actuellement une portée limitée.

L’équipe Structure des marchés mondiaux de Valeurs Mobilières TD a publié un rapport détaillé (Analyse approfondie des actions segmentées en unités) expliquant le concept des titres segmentés en unités. Il est possible d’obtenir des précisions sur le paysage actuel de la segmentation en unités dans les récents épisodes du balado Bid Out avec Peter Haynes portant sur la segmentation en unités des actions : la partie 1 traite des notions de base de la segmentation en unités et la partie 2 plus en détail des effets à long terme sur le marché traite.

Avantages de la segmentation en unités des FNB

De nombreux participants du secteur des FNB pourraient remettre en question la nécessité des FNB segmentés en unités compte tenu de la grande liquidité associée à la plupart des FNB classiques. Les FNB segmentés en unités présentent néanmoins plusieurs avantages par rapport à leurs équivalents traditionnels, dont bon nombre s’appliquent non seulement aux FNB, mais aussi à un large éventail de catégories d’actif, notamment les titres de créance et les titres de participation. De plus, les émetteurs de FNB pourraient trouver d’autres motivations au lancement de FNB segmentés en unités en raison de la vaste clientèle des investisseurs individuels et des occasions de synergie pourraient se présenter à mesure que les émetteurs élargissent leur offre pour inclure plusieurs fonds segmentés en unités.

Négociation en tout temps et accessibilité mondiale

• Les FNB classiques se négocient seulement pendant les heures d’ouverture des bourses, tandis que les FNB segmentés en unités offrent une négociation mondiale continue sur les plateformes de la chaîne de blocs. Les bourses pourraient offrir des heures d’ouverture prolongées pour égaler cette accessibilité.
• Le passage à la négociation de FNB en tout temps présente des défis sur le plan de la liquidité, de la technologie et des opérations. Les FNB segmentés en unités peuvent se négocier en tout temps, mais pas leurs actifs sous-jacents, ce qui entraîne des écarts plus importants à la fermeture des marchés. Cette asymétrie des échéances pourrait devenir courante avec une négociation de FNB en tout temps plus importante. Pour s’adapter, les gestionnaires d’actifs ont besoin de systèmes de données de pointe, d’une surveillance constante et d’un acheminement efficace des opérations, tandis que les teneurs de marché auront besoin d’un personnel présent en tout temps pour s’occuper de l’arbitrage.

Propriété fractionnée

• En raison de la progression des marchés boursiers, les prix des parts des FNB populaires ont considérablement augmenté. Les FNB segmentés en unités facilitent la propriété fractionnée, ce qui permet aux investisseurs d’acquérir des fractions d’une action, réduisant ainsi l’obstacle à l’entrée.

Règlement atomique

• Le passage d’un cycle de règlement T+2 à T+1 aux États-Unis a stimulé l’efficacité, mais la segmentation en unités pourrait permettre le règlement atomique et la compensation quasi instantanée, ce qui réduirait davantage le risque de contrepartie et améliorerait l’utilisation du capital. Toutefois, le règlement instantané nécessite souvent un provisionnement anticipé, ce qui peut révéler des opérations prévues et des renseignements sensibles sur le marché.
• Le règlement atomique simplifie le transfert des flux monétaires dans les FNB, ce qui permettra peut-être des distributions plus fréquentes. La segmentation en unités pourrait faciliter la distribution de dividendes pour les émetteurs, permettant éventuellement des versements quotidiens plutôt que mensuels ou trimestriels selon les calendriers actuels.

Économies de coûts possibles

• La segmentation en unités simplifie la gestion des placements en permettant à ce que la propriété et le transfert soient programmables, ce qui réduit les coûts grâce à l’automatisation, à l’efficacité et à une réduction du nombre d’intermédiaires. Le dispositif d’enregistrement électronique partagé (DEEP) remplace les dépositaires traditionnels par un registre unifié, ce qui réduit les frais et simplifie les processus, bien que certains intermédiaires demeurent nécessaires pour le transfert des risques.
• Les contrats intelligents gèrent automatiquement les tâches comme les dividendes et la conformité, ce qui réduit les erreurs manuelles et les retards. La segmentation en unités accroît la liquidité en rendant possible la négociation d’actifs en plus petites parts et élargit l’accès au marché. La chaîne de blocs permet des règlements quasi instantanés et normalise les procédures, ce qui améliore l’efficacité à l’échelle du secteur.

Transparence

• Placements et valeur liquidative (VL) : Les FNB segmentés en unités permettent des calculs de la VL plus précis, fréquents et transparents au moyen d’un établissement du cours en temps réel des titres dans la chaîne. Contrairement aux VL quotidiennes traditionnelles, les valeurs dans le cas des FNB segmentés en unités peuvent être continuellement mises à jour, ce qui offre un avenir prometteur pour le secteur.
• Propriété : Les FNB segmentés en unités permettent aux investisseurs de détenir des actions directement, ce qui donne aux émetteurs une meilleure visibilité de leur base d’actionnaires et facilite les processus de vote. Le règlement instantané et le caractère transparent de la propriété permettent également aux FNB segmentés en unités de servir de garantie dans le cadre de la finance décentralisée et de la finance traditionnelle sans retard au niveau des opérations hors chaîne de blocs. Toutefois, une transparence accrue peut donner lieu à une exposition des opérations importantes, révélant des renseignements sur les fluctuations du marché. Des solutions pour y remédier apparaîtront vraisemblablement à mesure que l’adoption se généralise, mais la transparence demeure un avantage clé.

Paysage actuel de la segmentation en unités des fonds

Plusieurs plateformes européennes offrent maintenant des parts segmentées en unités, des plateformes prévoyant le lancement d’actions et de FNB américains segmentés en unités pour les investisseurs de l’Union européenne en 2025. Ces produits ne sont pas offerts aux États-Unis ou au Canada. Les principaux gestionnaires d’actifs mettent à l’essai des fonds basés sur la chaîne de blocs, en utilisant des systèmes autorisés pour des opérations sûres et rapides et une tenue de dossiers des opérations dans la chaîne. Un fonds gouvernemental du marché monétaire américain dans la chaîne en particulier émet des jetons sur plusieurs chaînes de blocs, ce qui permet des transferts instantanés entre portefeuilles figurant sur la liste blanche, tandis que les données des investisseurs privés demeurent hors de la chaîne.

Bien que l’accès direct aux fonds segmentés en unités demeure limité pour les investisseurs américains et canadiens, ces derniers peuvent participer à l’expansion rapide de la segmentation en unités au moyen des FNB de cryptomonnaies. Les FNB canadiens offrent maintenant des occasions de placement dans le bitcoin, l’ether, le XRP et plus encore, ce qui donne aux investisseurs une exposition à diverses cryptomonnaies. La sélection aux États-Unis est encore plus vaste et comprend des actifs comme le bitcoin, l’ether, le XRP, le DOGE et le HBAR. En plus des FNB de cryptomonnaies, il existe aussi des FNB au Canada et aux États-Unis qui ciblent la technologie de la chaîne de blocs.

Quelles sont les prochaines étapes pour la segmentation en unités des FNB

Lorsque les investisseurs s’intéressent aux titres segmentés en unités, leur principale préoccupation a tendance à porter sur la réglementation. À l’heure actuelle, la Securities and Exchange Commission (SEC) prépare une taxonomie claire des jetons. Récemment, l’Investor Advisory Committee de la SEC s’est réuni pour discuter du sujet des titres segmentés en unités. Les progrès de la SEC profiteront en fin de compte, selon nous, aux plateformes de cryptomonnaies et aux courtiers en ligne.

Néanmoins, on s’attend à ce que la segmentation en unités présente d’importants obstacles réglementaires. La revue The Economist signale que bon nombre des experts du secteur préconisent l’application des mêmes normes que celles utilisées sur les marchés financiers traditionnels aux actifs segmentés en unités. Les organismes de réglementation doivent accorder la priorité à la cohérence en évaluant les risques en fonction de leur nature réelle plutôt que de la façon dont ils sont présentés. Par exemple, qu’elle se trouve dans une chaîne de blocs ou non, une obligation doit tout de même être traitée comme une obligation. De plus, l’innovation exige des mesures de protection, qui comprennent des mesures de protection claires pour les acheteurs afin d’assurer la sécurité et la transparence, des mesures de contrôle de risque de contrepartie solides pour limiter les perturbations dans l’ensemble des plateformes et des vérifications d’identité numérique afin que les utilisateurs puissent négocier et investir en toute confiance, un peu comme avec les cartes de crédit ou les virements électroniques.

La segmentation en unités suit habituellement deux voies : une société peut procéder à la segmentation en unités de ses propres titres (par exemple, convertir des actions en jetons) ou un tiers détenant des titres peut émettre des versions ou des droits connexes segmentés en unités. Ces stratégies ont le potentiel de transformer le paysage des FNB.

• FNB en tant que modèles intégrés d’actifs segmentés en unités : À mesure que les actifs segmentés en unités gagnent en popularité, les FNB peuvent regrouper ces jetons, ce qui rend les placements privés, comme le capital-risque, l’immobilier, les arts et les objets de collection plus accessibles au moyen de comptes de courtage. Une fois que ces actifs autrefois non liquides ont été segmentés en unités, un FNB peut les intégrer avec les liquidités intrajournalières. Imaginez la possibilité de détenir un FNB constitué des chefs-d’œuvre de Vincent Van Gogh!
  
  Les FNB d’actifs privés, un secteur qui connaît une croissance notable, sont un autre exemple. La segmentation en unités des actifs privés aux fins de négociation dans la chaîne de blocs permettrait aux FNB de détenir efficacement ces actifs tout en assurant un établissement du cours et une liquidité continus. À cet égard, la segmentation en unités offre une solution aux défis auxquels les FNB sont confrontés lorsqu’ils incluent des actifs traditionnellement non liquides, comme des actifs privés.
• FNB segmentés en unités (actions traditionnelles et actions segmentées en unités dans un FNB) : Le FNB conserve ici sa structure habituelle, mais existe également comme jeton dans la chaîne de blocs. Ce modèle comporte deux options : une option de base dans laquelle les actions standards du FNB sont conservées dans les dossiers de l’agent des transferts et une option sous forme de jetons dans laquelle les jetons dans la chaîne de blocs sont adossés individuellement à des actions détenues par un dépositaire.
  
  À l’heure actuelle, deux sociétés ont mis en œuvre la segmentation en unités de leurs actions par l’intermédiaire d’agents des transferts, donnant la possibilité aux investisseurs de détenir des titres dans des comptes de courtage traditionnels ou sous forme de jetons numériques. Pour la suite, cette approche pourrait permettre aux FNB d’atteindre une clientèle plus large. Les investisseurs qui privilégient les parts traditionnelles peuvent continuer d’utiliser des comptes de courtage, tandis que ceux qui préfèrent les jetons peuvent acheter et conserver des parts de FNB segmentés en unités à l’aide de leur portefeuille numérique.
• FNB entièrement dans la chaîne : Ces FNB fonctionnent exclusivement dans les réseaux de la chaîne de blocs. Contrairement aux FNB typiques gérés hors de la chaîne par des banques ou des gestionnaires d’actifs, les modèles entièrement dans la chaîne utilisent des contrats intelligents et la technologie de la chaîne de blocs pour gérer chaque partie du fonds, de la création à la négociation en passant par les règlements et les paiements de dividendes, entièrement dans la chaîne de blocs. Toutes les opérations, les renseignements sur le régime de propriété et les flux de valeur sont ouverts, permanents et vérifiables, ce qui réduit la dépendance à l’égard des intermédiaires et pourrait réduire les coûts, tout en élargissant l’accès pour les investisseurs à l’échelle mondiale.
  
  Les FNB dans la chaîne peuvent fonctionner dans plusieurs chaînes de blocs, par exemple, un fonds de liquidité numérique qui commence sur Ethereum est ensuite élargi pour comprendre Aptos, Arbitrum, Avalanche, Optimism, Polygon et d’autres cryptomonnaies. Malgré ces avantages, les FNB dans la chaîne sont toujours exposés à certains risques et vulnérabilités liés à la chaîne de blocs.

Principales différences entre les FNB traditionnels et les FNB entièrement dans la chaîne

La segmentation en unités des FNB demeure une option émergente

À l’avenir, les FNB pourraient offrir à la fois des actions traditionnelles et des actions segmentées en unités, ce qui élargira les options pour les investisseurs. À mesure que les portefeuilles numériques deviennent pratique courante, les FNB entièrement dans la chaîne pourraient transformer le secteur, simplifier les rôles des dépositaires et modifier la façon dont les courtiers fonctionnent. Les émetteurs de fonds profiteront de nouvelles occasions, mais pourraient avoir à composer avec une réduction des frais et devenir des gestionnaires d’actifs hybrides ou entièrement dans la chaîne. La segmentation en unités peut donner lieu à une modernisation des infrastructures financières et un élargissement de l’accès aux marchés, mais elle nécessite également des mesures de protection plus solides. Malgré les défis, la segmentation en unités des FNB offre un important potentiel de placement aux investisseurs.